Nos services

s1.png
Free World Delivery On Order Over $199.00 Free Delivery is available if you're ordering eligible items for delivery
s2.png
24 X 7 Customer Support Get Big Dicount Every Day ! From answering simple questions all the way to removing stubborn viruses
s3.png
Money Back Gurantee Services Support 24 / 7 you have 15 days from date of delivery of your order to return a product purchased from the berry's online shop
s4.png
Gift And Vouchers Use Credit Card on festivial all standard order to available gift and vouchers

  • Raison sociale : SARL ARC SUD
  • Siège social :ZAE de la Source 22 rue du Libron
  • 34450 Vias , France
  • E-mail :contact@arcsud.com
  • Tél :04.67.09.90.53
  • TVA : FR 01 493 418 594
  • Forme sociale: SARL au capital de 100€ immatriculée 49341859400013 au RCS de Béziers
  • Directeur de la publication: Eric VERRIER
  • DPO: Eric VERRIER
  • Hébergeur : OWENTIS
  • Siège social : 53 rue Baudin
    93200 Levallois Perret
  • RCS de Nanterre : 405 398 736
  • Directeur de la publication: Eric VERRIER
  • Eric VERRIER: Eric VERRIER

Le présent site est la propriété de sitti, établissement situé rue Emile Dewoitine ZA Papillon 37210 PARCAY MESLAY.

1 - Conditions d'utilisation du site

SARL ARC SUD fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que SARL ARC SUD sera libre de modifier à tout moment.

2 - Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 - Données personnelles

SARL ARC SUD s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. SARL ARC SUD s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 - Responsabilité

SARL ARC SUD décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

SARL ARC SUD se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. SARL ARC SUD ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

SARL ARC SUD n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.